Les Papillons Blancs de la Colline

LES PAPILLONS BLANCS de la Colline

la taxe d'apprentissage

EN 2024

Contribuez à l’accompagnement et la formation professionnelle de nos enfants, adolescents et travailleurs en situation de handicap grâce à votre taxe d’apprentissage !

Qui sommes nous ?

L’association Les Papillons Blancs de la Colline, créée en 1958, est le résultat de la fusion entre les Papillons Blancs de Saint Cloud et sa Région, Appedia Autisme et l’APEI de Sèvres, Chaville, Ville d’array. C’est une association, loi de 1901, affilié à l’UNAPEI. L’association agit sur plus de 14 communes au sein du département des Hauts-de-Seine mais également sur l’ensemble du département grâce à son équipe mobile de soutien à la scolarisation.

Notre mission est d’accompagner les familles d’enfants et adultes en situation de handicap mental en leur proposant une prise en charge éducative, une formation ou insertion professionnelle, des loisirs ainsi qu’un hébergement.

Nous accueillons des enfants, des adolescents et des adultes de 2 à plus de 70 ans. Nous proposons une prise en charge adaptée au handicap : autisme, polyhandicap, handicap psychique. Les enfants et les adolescents sont accompagnés en milieu ordinaire ou en établissements spécialisés. Les adultes en foyers et accueils de jour adaptés ou encore en ESAT leur permettant de mener une vie professionnelle.

Nous assurons une gestions responsable, rigoureuse et économiquement équilibrée. Notre conduite est respectueuse de l’environnement, en partenariat avec tous les acteurs concernés, visant au bien-être des personnes que nous accueillons.

Quelques chiffres

35

Etablissements & Services

700

Salariés

800

Enfants, adolescents et adultes porteurs de handicap mental

Nos établissements & services

1. CHAVILLE
Le Cèdre Bleu Appartements du Cèdre
Le Puits Sans Vin
Les Lierres
Le Cerisier
Studios intégrés
SAVS
Centre d’Accueil de Jour
2. CHATENAY MALABRY
IME Jeune Appedia
IME externalisé SISS Appedia : 10 classes
3. COLOMBES ULIS PRO
4. COURBEBOIE
Unité d’Enseignement Maternelle
Unité d’Enseignement Elémentaire
5. GENEVILLIERS
SESSAD du Val d’Or
Unité d’Enseignement Maternelle

6. LE PLESSIS ROBINSON
ESAT Copernic

7. MALAKOFF
Unité d’Enseignement Maternelle
8. MEUDON
Paul Vernon (Foyer / CAJ)
ESAT d’Alembert
9. NEUILLY-SUR-SEINE
Unité d’Enseignement Maternelle
10. PANTIN
Unité d’Enseignement Maternelle
11. SAINT-CLOUD
IME Léonce Malécot
SESSAD du Val d’Or
IME du Parc Villa du Parc (Foyer / CAJ)
Papillons Loisirs Siège social

13. SEVRES
Centre de jour Les Lierres
Espace Arc en Ciel : Diagnostic & TSA

14. VAUCRESSON
Quelque Chose en Plus

15. VILLE D’AVRAY
IME La Villa d’Avray

Nos actions

Nous proposons diverses animations comme des conférences thématiques ainsi que des tables rondes autour du handicap. Nous participons et organisons diverses manifestations festives (carnaval, portes ouvertes…), sportives (La Courses des Héros) et culturelles (sorties, voyages, expositions…). Nous pouvons également compter des actions ponctuelles sponsorisées grâce à nos partenaires : Rotary Club, Truffaut, L’Oréal ou encore la Fondation Orange…

L’association s’engage à prendre part dans des groupes de réflexion autour de la sexualité de la personne handicapée et l’orientation de la personne handicapée. Un comité d’éthique a également été mis en place afin de soutenir les familles en difficultés.

Nos valeurs

Accueil de qualité et adapté à chacun

Trouver des solutions quelle que soit la solution

Pas de sortie sans solution adaptée

L’adaptation à la personne : par le développement de nouveaux services selon les besoins. Développement des établissements selon les besoins des enfants ou des adultes.

En 4 mots :

Pour que nos souhaits rejoignent les leurs, tel est le sens de notre action.

Devant les injustices nées du handicap mental, il est indispensable de mener un combat permanent pour faire en sorte que le mot “handicap mental” cesse d’être synonyme “d’exclusion”. Notre association, née il y a plus de cinquante ans, participe à ce combat. Notre raison d’être et d’agir est d’accueillir dans les meilleures conditions les handicapés mentaux et de soutenir leur famille.

Xavier Chazelle, Président

À quoi sert la taxe d’apprentissage et comment utiliserons-nous votre contribution ?

En nous versant votre taxe d’apprentissage, vous construisez leur réussite professionnelle.

Votre contribution à l’un de nos établissements nous permettra de financer l’achat de matériel ainsi que l’aménagement des ateliers d’apprentissage.

Cette taxe permet aux établissements de formation professionnelle de se développer, de déployer des moyens de recherches, d’actualiser le programme et d’en créer de nouveaux mais également de se doter d’un matériel d’apprentissage moderne et efficient, à destination de tous les publics

Elle permet un accompagnement médico-social et un soutien à la conduite du projet d’usagers grâce à des moniteurs confirmés et une chaîne de production maîtrisée ainsi que des procédures pédagogiques adaptées.

Qui est assujetti ?

Elle est due par toute entreprise soumise à l’impôt sur le revenu ou sur les sociétés, quel que soit son statut.

A qui ?

L’ESAT Copernic
Parc Technologique
20 Avenue Edouard
Herriot Bâtiment Copernic
92350 Le Plessis Robinson
L’ESAT d’Alembert
14 Rue d’Alembert
92190 Meudon
IME Léonce Malecot
Institut médico éducatif
32 Avenue Duval Le Camus
92210 Saint-Cloud
SESSAD Nord 92
Service d’éducation spéciale
et de soin à domicile
3 Promenade de la Bonnette
92230 Gennevilliers

Comment verser les 13% de la taxe d’apprentissage en 2024 ?

À partir de 2024, ce sont les Urssaf qui collecteront directement auprès de vous ce solde de 13 %. Celle-ci sera chargée de reverser les fonds aux établissements habilités, désignés par les entreprises via une plateforme dédiée. Plus d’informations à venir sur la nouvelle plateforme de collecte.

L’État met en place en 2023 une plateforme d’affectation du solde de la taxe d’apprentissage (13% du montant total – Soit 0.09% de la masse salariale brute), gérée par la Caisse des Dépôts et Consignations. Cette réforme technique ne modifie pas la règle de base : les entreprises continuent à attribuer ces 13% aux établissements d’enseignement de leur choix.

Ce qui ne change pas :

Le solde de la taxe d’apprentissage s’élève toujours à 0,09% de la masse salariale brute de l’année précédente.

Il reste le seul impôt que les entreprises sont libres d’affecter aux bénéficiaires de leur choix, parmi les établissements d’enseignement habilités.

Il nécessite une démarche volontaire de l’entreprise pour que son solde de taxe d’apprentissage soit fléché vers des établissements précis.


Ce qui change :

Les entreprises ne règlent plus directement leur solde de taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires : ce sont les URSSAF et les MSA qui le collectent, en une seule fois.

Les montants collectés sont reversés à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), qui en assure la gestion.   

Les entreprises se connectent sur la plateforme Soltea de la CDC pour désigner leurs établissements bénéficiaires et préciser la somme affectée à chacun.

La CDC verse aux établissements d’enseignement les montants indiqués par les entreprises, après déduction de frais de gestion.

En reversant vos 13 % vous favorisez l’éducation des plus petits et l’apprentissage des plus grands en situation de handicap.

Vous souhaitez reverser vos 13 % aux établissements des Papillons Blancs de la Colline ?

Choisissez le ou les établissements bénéficiaires :
Reportez-vous à la liste des établissement habilités et faites votre choix. Vous pouvez choisir un ou plusieurs établissements selon vos propres critères.


Optez pour le mode de règlement qui vous convient

Le réglementent est à adresser directement à l’établissement de votre choix.
Si vous choisissez plusieurs établissements, vous devez adresser un règlement à chacun. Vos règlements peuvent se faire par chèque ou par virement.


Vous voulez plus d’informations ?

Vous souhaitez en savoir plus sur la réforme, les nouvelles procédures de
versement de la taxe ?

Pour les ESATs

Karim BOUAZIZ : karim.bouaziz@papcolline.org

l’IME et le SESSAD

Charline Lolon : charline.lolon@papcolline.org

Bernadette Araujo ime.malecot@papcolline.org

Solde de la taxe d’apprentissage en 2023 : le calendrier

Quand désigner ses établissements bénéficiaires ?

La plateforme Soltéa sera accessible aux entreprises du 25 mai au 7 septembre 2023. Celles-ci pourront désigner leurs bénéficiaires pendant toute cette période.

L’entreprise créé son compte à partir de son numéro Siret.
Un moteur de recherche intégré au site facilite la recherche des établissements et évite les possibles erreurs d’affectation.